📄 MENTIONS LÉGALES – PHOTOGRAPHE DE MARIAGE
1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise : Rosenoir Photographe.
Statut juridique : EI
Nom de l’exploitant : Elodie G.
Adresse du siège social : Languidic
Téléphone : PAS DE TELEPHONE
Email : PAS DE MAIL
Site web : http://www.rosenoirmariage.fr
N° SIREN / SIRET : 831467022
Code APE : 7420Z (Activités photographiques)
N° TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293B du CGI.
2. Hébergeur du site
Nom : WordPress
Adresse : 60 29th Street #343 CA 94110 San Francisco
3. Responsable de la publication
Nom : Elodie G.
Contact :
4. Propriété intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, vidéos, logo, graphisme, structure…) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation est interdite.
Les photographies présentées sur le site sont la propriété exclusive de Elodie G. et ne peuvent être utilisées sans accord écrit.
5. Protection des données personnelles (RGPD)
Dans le cadre de son activité, la photographe peut collecter les données suivantes :
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Photos pouvant représenter des personnes identifiables
Responsable du traitement :
Elodie G.
Utilisation des données :
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Réponse aux demandes de contact
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Gestion des contrats et devis
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Organisation des prestations
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Livraison des photos
Durée de conservation :
Jusqu’à 5 ans après la dernière interaction.
Droits des utilisateurs :
Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit :
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de rectification
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de portabilité
Pour exercer vos droits : Remplir le formulaire
Sous-traitants éventuels :
– Outil de galerie photos Pic-Time
– Fotostudio
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8. Limitations de responsabilité
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d’erreurs involontaires
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de dommages liés à l’utilisation du site

